Le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV. Le fait de passer commande sur le site www.brutal-jack.com indique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes CGV. Toutes ventes réalisées sur ce site sont exclusivement faites conformément aux présentes CGV.
Les stipulations ou conditions portées sur la commande du client, qui seraient de quelque manière incompatible avec les présentes CGV, ou s’y ajouteraient, ne sauraient lier BRUTAL JACK et ne seraient pas applicables, nonobstant l’acceptation de la commande par BRUTAL JACK. Le fait pour BRUTAL JACK de ne pas présenter d’objections aux stipulations contenues dans une communication quelconque reçue du client ne pourra pas être considéré comme une renonciation à se prévaloir des présentes conditions.
Les présentes CGV de vente prévaudront sur toute autre condition générale ou particulière non expressément agréée par BRUTAL JACK.
BRUTAL JACK se réserve la possibilité de modifier ses CGV à tout moment. Dans ce cas, les modifications seront applicables aux ventes contractées dès la mise en ligne sur le site (www.brutal-jack.com) des CGV modifiées.
Article 1 : Accès au service BRUTAL JACK
Le client dispose du site Internet www.brutal-jack.com pour accéder au service.
Afin d’éviter les commandes fantaisistes, le client choisit un identifiant dès sa première commande. Cet identifiant doit être utilisé à chaque commande.
Le client accepte de prendre soin de cet identifiant et de ne jamais le confier, sauf à des personnes dont il se porte garant. Il devra signaler immédiatement et par écrit toute perte afin de dégager sa responsabilité.
Chaque personne ne peut disposer que d’un seul identifiant qui est toujours lié à une adresse précise. En revanche, BRUTAL JACK peut délivrer un autre identifiant pour une autre adresse.
La reproduction de tout ou partie du « catalogue », par quelque moyen que ce soit, constitue une contrefaçon au sens du code de la propriété littéraire et artistique.
Protection à l’égard des mineurs :
– BRUTAL JACK rappelle que les mineurs n’ont pas la capacité de contracter.
– La collecte de données auprès d’eux doit faire l’objet d’une information de l’autorité parentale et informe celle-ci que leur conservation et/ou leur transmission à des tiers sont soumises à leur accord préalable.
– BRUTAL JACK s’engage à veiller à ce que les messages de prospection soient conformes aux préoccupations de leur âge et ne diffusent pas de contenu de nature à heurter leur sensibilité ou à générer des attitudes de violence.
Article 2 : Caractéristiques des biens proposés:
Les produits proposés à la vente en ligne sont ceux présentés sur le site : www.brutal-jack.com
Les produits sont décrits et reproduits par BRUTAL JACK sur le site avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, BRUTAL JACK attire l’attention des clients sur le fait que les photographies ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé à la vente, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les différences peuvent résulter de la qualité couleur des photographies, de la difficulté de faire apparaître sur l’écran le rendu des matières ou encore, sans toutefois être exhaustif, l’adaptation technique. Ces différences ne pourront pas être interprétées comme des défauts de conformité et entraîner l’annulation de la vente. En cas d’erreur manifeste ou omission non significative entre les caractéristiques du produits et sa présentation et/ou sa description, BRUTAL JACK ne saurait voir sa responsabilité engagée.
Les offres de produits et les prix figurant sur le site sont valables tant qu’ils figurent sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité d’un produit, BRUTAL JACK s’engage à en informer le client dans les plus brefs délais par courrier électronique et à lui indiquer, le cas échéant, le délai d’attente estimé pour la livraison du produit.
Le client pourra confirmer sa commande ou demander le remboursement du produit sur la base du prix facturé.
Les frais de préparation et de livraison seront remboursés au client si ce dernier confirme l’annulation de la totalité de sa commande.
Les frais de préparation et de livraison resteront à la charge du client si ce dernier confirme la livraison d’un ou plusieurs autres produits disponible faisant partie de la même commande.
Article 3 : Prix
Les prix des produits proposés à la vente sur le site www.brutal-jack.com sont exprimés en euros, TVA comprise et sont valables uniquement sur le site. Les frais de préparation et de livraison sont en sus et à la charge du client, sauf conditions contraires mentionnées sur le site. BRUTAL JACK se réserve le droit de modifier le prix de ses produits à tout moment et sans information préalable du client, en cas notamment d’erreur manifeste (typographie ou impression) ou de modification du taux de TVA. Les produits commandés sont facturés au client sur la base du tarif en vigueur sur le site au moment de l’enregistrement de la commande.
Article 4 : Commande
La création d’un compte personnel BRUTAL JACK est obligatoire pour effectuer une commande sur le site www.brutal-jack.com .
Toutes les étapes de la vente sont clairement identifiées sur le site conformément aux dispositions de l’article 1369-1 du code civil. En application de ces dispositions, le client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs avant de valider définitivement sa commande.
Dès que le client a enregistré et validé sa commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les prix, volumes et quantités offerts à la vente.
Les prix, volumes et quantités offerts à la vente sont ceux qui s’affichent sur l’écran du client au moment où il passe commande.
Le récapitulatif de la commande du client est disponible en version imprimable. Dès sa commande enregistrée, le client reçoit un courrier électronique de confirmation reprenant les éléments essentiels de sa commande et notamment, le N° de commande, la liste des produits commandés, le détail du prix.
L’ensemble des données fournies par le client lors du processus de commande et la confirmation enregistrée de cette commande valent preuve de la transaction. BRUTAL JACK se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel elle aurait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure tant que ce litige n’est pas résolu.
Les variations minimes dans la représentation des articles n’engagent pas la responsabilité de BRUTAL JACK et n’affectent pas la validité de la vente.
Article 5 : Paiement
Le paiement des achats du client sur le site www.brutal-jack.com s’effectue par l’organisme PayPal qui vous propose une multitude de moyens de paiement. La transaction sera réalisée de façon sécurisée. Le compte bancaire (ou PayPal) du client est débité dès validation du paiement par le client et acceptation de la transaction.
Les chèques ne sont pas acceptés comme moyen de paiement.
BRUTAL JACK se réserve la liberté de vérifier les données personnelles fournies par le client et d’adopter les mesures qu’il juge nécessaires (demande de justificatifs et/ou annulation de la commande) pour vérifier que la personne dont le compte bancaire est débité est bien celle qui a passé la commande et ainsi éviter toute utilisation frauduleuse de numéro de carte bancaire sur son site.
Le client atteste avoir les autorisations nécessaires pour effectuer le paiement. Dans le cadre d’un paiement par carte bancaire sans authentification, l’ordre de paiement peut être répudié en cas d’utilisation frauduleuse de la carte conformément au contrat conclu entre le client et son établissement bancaire.
Les produits commandés restent la propriété de BRUTAL JACK jusqu’au règlement intégral de la facture.
BRUTAL JACK délègue à PayPal l’utilisation de moyens de cryptologie pour sécuriser les transactions conformément à la législation en vigueur.
Article 6 : Livraison et délai de traitement des commandes
BRUTAL JACK livre les produits dans les conditions précisées sur le site www.brutal-jack.com.
Une fois la commande passée, vous recevrez un e-mail de confirmation de votre commande. Dès que votre commande sera prête pour être expédiée, vous recevrez un e-mail confirmant l’expédition.
Les dates de livraison sont indicatives et non garanties. Nous ferons tout notre possible pour vous tenir informer d’éventuels retards de livraison, mais nous déclinons, dans la limite autorisée par la loi, toute responsabilité pour les pertes, dettes, coûts, dommages, frais ou dépenses consécutifs ou non à un retard de livraison.
Les risques relatifs à un/aux article(s) vendu(s) vous seront transférés dès son/leur livraison. En cas de retard de livraison dû à un manquement de votre part à vos obligations, les risques vous seront transférés à la date à laquelle la livraison aurait eu lieu sans ce manquement. Nous ne serons plus responsables d’aucune perte ou dommage subi par la marchandise commandée à partir du moment où les risques vous sont transférés.
Certains événements échappant à la volonté de BRUTAL JACK qui tendraient à retarder ou à empêcher et à rendre exorbitante l’exécution de la commande ou de la livraison, constituent, de convention expresse, une cause de suspension ou d’extinction des obligations de BRUTAL JACK, à son gré, et sans indemnité au profit du client si l’évènement considéré se prolonge au-delà de 10 jours sous réserve que le client ne décide pas de renoncer dans l’intervalle à sa commande.
Sont considérés comme des événements déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la force majeure, la guerre, l’émeute, les épidémies ou pandémie, l’incendie, les grèves, les accidents, l’impossibilité d’être approvisionné et l’application du droit du travail tels que notamment le droit d’alerte et de retrait, l’obligation de sécurité pesant sur l’employeur et tout autre événement rendant impossible l’exécution de la commande.
Il appartient au client de fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de sa livraison. Aucun remboursement ne sera effectué si les coordonnées de livraison renseignées par le client sont erronées.
Les frais de ports sont calculés en fonction du montant de la commande et dépendent du pays indiqué sur l’adresse de livraison. Les prix indiqués sont TTC et ne tiennent pas compte des frais de livraison. Cependant, les frais de préparation et de livraison sont offerts au client pour toute commande supérieure à 50€ de produits.
La livraison a lieu par la remise des colis contenant les marchandises commandées. Dans le cas où des produits commandés simultanément ont des délais d’expédition différents, le délai d’expédition de la commande est réglé (sauf erreur, sans que brutal jack soit mis en cause) sur le délai le plus long. BRUTAL JACK se réserve le droit de fractionner les expéditions, un seul envoi sera facturé dans ce cas.
Le client dispose d’un délai de 48 heures pour faire toutes réclamations quant à la conformité du contenu des colis à la commande.
Article 6.2 : annulation de commande avant envoi
Vous pouvez annuler sans frais toute commande et sans avoir à fournir de raison, dès lors que les articles commandés n’ont pas encore été expédiés. Pour cela, il convient dans un premier temps de consulter l’état de votre commande auprès de notre service clientèle. Si votre commande n’a pas été expédiée, vous pouvez procéder à l’annulation de votre commande sur simple demande. Si le paiement a été effectué dès la prise de la commande, nous vous rembourserons dans les délais les plus brefs.
En cas d’indisponibilité de produit après passage de votre commande suite à une éventuelle erreur de stock, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et remboursée.
En cas de dysfonctionnement de notre site internet, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et remboursée.
Article 7 : Retours et échanges
Le client bénéficie d’un droit de rétraction de 14 jours francs après réception du produit. Si votre commande portait sur plusieurs articles livrés séparément, le délai de 14 jours débute le jour où le dernier article a été livré.
La date du récépissé de livraison constitue la date de départ de ce délai. Ce droit de retour et d’annulation peut concerner tout ou partie de la commande.
Pour cela le client doit en tout premier lieu nous contacter par email à l’adresse suivante : brutaljackstore@gmail.com en précisant quel(s) article(s) il souhaite nous retourner.
Pour que le retour ou l’échange de commande puisse se faire, il faut impérativement que l’article nous soit retourné dans le même état qu’il a été reçu: tout article déjà porté, usé, lavé ou bien déchiré voire détérioré ne sera ni remboursé ni échangé. L’article doit nous être renvoyé dans son emballage et paquet d’origine accompagné de tous les accessoires éventuels le plus rapidement, et, dans tous les cas, dans les 14 jours calendaires suivant la date de votre avis de rétractation. Passé ce délai nous ne pourrons procéder à aucun échange ou remboursement.
ATTENTION : Tous les articles ayant bénéficiés de réductions ne seront ni repris, ni échangés ou remboursés.
Pour des raisons d’hygiène, les articles tels que les sous-vêtements et les chaussettes ne seront ni repris ni échangés. Les produits endommagés ou tâchés par vous même ou faisant l’objet d’un retour manifestement abusif, ne seront pas repris par BRUTAL JACK. Dans ce cas, le colis sera mis à disposition du client pendant 30 jours. Le client pourra demander par écrit au service client de BRUTAL JACK la réexpédition de son colis entièrement à ses frais.
Tout risque lié au retour ou échange du produit est à la charge du client sauf en cas d’erreur d’envoi de commande de notre part.
Veuillez manipuler et examiner les articles livrés en apportant donc tout le soin nécessaire jusqu’à ce que vous décidiez de les garder. Par exemple, vous pouvez essayer les vêtements pour voir si la taille vous convient, mais vous ne pouvez pas les porter. Veillez à ne pas enlever les étiquettes lorsque vous essayez les articles.
Tous les articles doivent être retournés non utilisés, complets et dans leur emballage d’origine. Nous contrôlons l’état de la marchandise qui nous sera retournée. Si certains articles nous sont retournés sans que les conditions ci-dessus aient été respectées, vous serez considérés comme responsables de la diminution de valeur des articles et nous serions en droit de refuser votre retour et de ne pas procéder à leur remboursement. Nous refuserons par exemple le retour d’articles qui ont manifestement été portés, tachés ou qui n’auraient pas été correctement remballés.
En cas d’échange :
Si le prix du nouveau produit choisi par le client sur le store est inférieur au prix du produit retourné, la différence sera remboursée au client.
Si le prix du nouveau produit choisi par le client sur le store est supérieur au prix du produit retourné, le client réglera la différence par le même mode de paiement que la commande initiale.
Retours :
Vous pouvez retourner votre marchandise par envoi postal avec suivi. Les frais de retour seront alors exclusivement à votre charge. A cette fin, veuillez vous assurer que le colis est suffisamment affranchi, qu’il soit en mode suivi de courrier et d’en conserver la preuve de dépôt.
L’adresse à utiliser pour le renvoi vous sera communiquée par le service client (brutaljackstore@gmail.com) .
Lorsque vous retournez un article, merci de bien vouloir placer l’article à retourner dans son emballage d’origine puis veillez à le déposer en sûreté dans un emballage cartonné afin de le protéger.
Article 8 : Remboursement
Notre remboursement sera déclenché uniquement à la réception des articles retournés. Nous vous rembourserons le prix d’achat payé pour les articles retournés hors frais d’envoi. De même, si vous avez bénéficiez des frais d’envoi offert, ceci seront à votre charge et seront déduits de votre remboursement. Le remboursement se fera selon la même méthode que celle du paiement.
BRUTAL JACK décline toute responsabilité des colis retournés qui se seraient égarés. Nous ne pourrons alors pas déclencher le remboursement.
Article 9 : Garantie
Le client bénéficie de la garantie légale des vices cachés sur les produits achetés et livrés.
En cas d’erreur imputable à BRUTAL JACK, et notamment en cas de non conformité des produits réceptionnés avec les produits commandés (erreur de taille, coloris…), les frais de livraison seront remboursés au client sur la base du tarif d’envoi.
BRUTAL JACK se réserve le droit de refuser toute demande de remboursement manifestement abusive ou introduite en dehors des délais prescrits.
Si l’article reçu est défectueux ou non conforme à la commande vous devrez nous le signaler sous 48 heures par écrit à l’adresse suivante : brutaljackstore@gmail.com, avec un minimum de trois photos à l’appui mettant en avant le problème. Suite à votre mail nous étudierons votre réclamation et nous vous ferons un retour concernant le dédommagement possible de votre commande (hors frais d’envoi).
Communications électroniques
Lorsque vous visitez notre site ou que vous nous envoyez des e-mails, vous établissez avec nous une communication électronique. Vous consentez, à des fins contractuelles, à recevoir des communications électroniques de notre part et vous acceptez que tous les contrats, notifications, divulgations et autres communications que nous vous envoyons par voie électronique aient légalement valeur de communication écrite.
Article 10 : Responsabilité
La responsabilité de BRUTAL JACK ne pourra être engagée:
Notre responsabilité, pour toute perte ou dommage lié à un article acheté sur notre site ou à toute autre activité de notre part liée à l’une de vos commandes passées sur le site, est limitée au prix total que vous avez payé pour la marchandise en question. Nous serons responsables seulement en cas de manquement à une obligation matérielle contractuelle pour les pertes ou dommages directs que vous auriez subi, et ce dans la mesure où ils constituent le résultat d’un manquement de notre part à une obligation matérielle contractuelle raisonnablement prévisible. Une perte ou un dommage est prévisible s’il/si elle est la conséquence directe de notre manquement, ou s’il/si elle a été envisagé(e) mutuellement au moment de la signature du contrat. Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de dommage indirect lié à une violation du contrat, à un acte délictuel ou similaire, et ce même lorsqu’il était prévisible
Article 11 : Clause résolutoire
A défaut de paiement de la marchandise ou des frais de service, www.brutal-jack.com peut suspendre de plein droit et immédiatement la validité de l’identifiant du client.
Article 12 : Modification des conditions générales
BRUTAL JACK se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente, et la version des CGV applicable à toute transaction est celle qui figure en ligne sur www.brutal-jack.com
Article 13 : Règlement des litiges – loi applicable
En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande sur notre site www.brutal-jack.com , le client doit passer par la fiche de contact du site.
BRUTAL JACK s’engage à apporter une réponse à toutes demandes ou réclamations dans un délai raisonnable à partir de la date de réception de celles-ci.
Toute commande emporte de plein droit votre adhésion à nos CGV soumises à la loi Française. Tous litiges qui ne pourraient être réglés à l’amiable seront portés devant les tribunaux compétents du domicile du défendeur ou du lieu de livraison ou du ressort du siège social de l’association BRUTAL JACK.
Article 14 : divisibilité
Les présentes CGV n’altèrent pas vos droits accordés par la loi Française. Si l’une des dispositions des présentes CGV serait, au regard des dispositions légales partiellement ou entièrement invalide, toutes les autres applications seront pleinement applicables.
Article 15 : propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de BRUTAL JACK sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l’association BRUTAL JACK.
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